Cours De Droit Civil Français D'après La Méthode De Zachariæ
Cours De Droit Civil Français D'après La Méthode De Zachariæ
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RoUand de Villargues, n- 123 et suiv. Troplong, I, ii7.
Digitized by VjOOQiC 318 DIS MKMTS D'HÉBiNTË.
Cette règle d'inlerprétation conduit, entre antres, aux consé- quences suivantes : a. Toute disposition conçue dans les termes qui s'appliquent aussi bien au cas où le premier gratifié viendrait à décMer avant le disposant qu'à celui où il mourrait après lui, et qui peuvent, par conséquent, s'entendre d'une substitution simplement vul- gaire, aussi bien que d'une substitution fidéicommissaire, ...est à considérer comme n'exprimant qu'une substitution de la première espèce^. Ainsi, on doit regarder, comme ne contenant qu'une substitution vulgaire, la clause suivante : J'inêtitue Pierre, et en cas de déces^ ou aprè$ $a mort, je mets un tel à sa place «'^.
Hais la clause : J'institue une telle ma légataire universelle^ et dans le cas oh elle viendrait à mourir avant sa majorité ou sonnuh riage, f entends que son frère hérite de toute la succession, et même celle-ci i en cas de décès de ma légataire avant son mari, le legs retournera à ses enfants, devraient être regardées comme expri- mant une véritable substitution fidéicomroissaire ^K Quant à la clause : J'institue Pierre, et s"U meurt sans enfouis, ie lui substitue un tel^ qui se rencontre fréquemment dans les actes de dernière volonté, elle a été, selon les droonstances, considé- rée, tantdt comme n'exprimant qu'une substitution vulgaire, et tantêt comme énonçant une substitution fidéicommissaire^.
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RoUand de Villargues, n- 123 et suiv. Troplong, I, ii7.
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Cette règle d'inlerprétation conduit, entre antres, aux consé- quences suivantes : a. Toute disposition conçue dans les termes qui s'appliquent aussi bien au cas où le premier gratifié viendrait à décMer avant le disposant qu'à celui où il mourrait après lui, et qui peuvent, par conséquent, s'entendre d'une substitution simplement vul- gaire, aussi bien que d'une substitution fidéicommissaire, ...est à considérer comme n'exprimant qu'une substitution de la première espèce^. Ainsi, on doit regarder, comme ne contenant qu'une substitution vulgaire, la clause suivante : J'inêtitue Pierre, et en cas de déces^ ou aprè$ $a mort, je mets un tel à sa place «'^.
Hais la clause : J'institue une telle ma légataire universelle^ et dans le cas oh elle viendrait à mourir avant sa majorité ou sonnuh riage, f entends que son frère hérite de toute la succession, et même celle-ci i en cas de décès de ma légataire avant son mari, le legs retournera à ses enfants, devraient être regardées comme expri- mant une véritable substitution fidéicomroissaire ^K Quant à la clause : J'institue Pierre, et s"U meurt sans enfouis, ie lui substitue un tel^ qui se rencontre fréquemment dans les actes de dernière volonté, elle a été, selon les droonstances, considé- rée, tantdt comme n'exprimant qu'une substitution vulgaire, et tantêt comme énonçant une substitution fidéicommissaire^.
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