Guide Du Voyageur En Algerie: Contenant L'annuaire De 1844 Et Les Lois ...
Guide Du Voyageur En Algerie: Contenant L'annuaire De 1844 Et Les Lois ...
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de la Marine.
Cherfils, r. de la Marine.
Gentil!^ r. des Consuls.
Martin^ r. d'Orléans.
They^ r. de la Marine.
Digitized by Google FINANCES.
Aux termes des ordonnances royales des 31 octo- bre 1838 et 21 août 1839, un directeur des finances di- rige et stfrteille^ souâ les ordres du gouVemètir général , les services ci-après : Tenregistrement et le timbre^ les domaines, les douanes et contributions diverses, la garan- tie d'ôr et d'argent, ia vérifiealhni det poids et mesures , les postes, le c...adastre, les forêts. -~ Il est également chargé de tout ce qui concerne la perception et la comptabilité des contributions publiques , impôts, taxes ou rerenns de toute nature , quelle qu'en soit l'origine ou la destination.
— Il exerce, tant en demandant qu'en défetlddtit, les ac- tions qui intéressent le domaine. U dirige et surveille l'ad- ministration des biens appartenant aux corporations et établissements indigènes de piété , de ctiarité et d'utilité publique.
L'organisation du régime financier en Algérie a été àr-» rêtée par l'ordonnance r^ale> du 21 août 1S80» DIRECTION DES HNANCES.
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