Histoire De La Justice Criminelle Au Seizième Siècle
Histoire De La Justice Criminelle Au Seizième Siècle
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Les criminalistes à vues étroites avaient puisé cette thèse dans cette considération déterminante que la loi exigeait, pour la condamnation, la conviction (par témoins ou par actes) ou du moins la confession de Taecusé. Celui contre lequel ne s'étaient pas levés deux témoins dignes de foi, et concordants en leurs dépositions sur le fait lui-même, n'avait pas contre lui de preuve légale, quelques puissantes présomptions qu'il fut possible de lui opposer. La Caroline consacra législativement cett...e doctrine inso- lite (art. 22), et ses commentateurs n'y trouvèrent rien a re- prendre (2).
Cependant elle ne soutient pas l'examen, et elle a été fort bien réfutée par MAXTHiEUS (5). H est en effet des crimes qui se commet- tent presque toujours en l'absence de témoins, et dont la poursuite deviendrait impossible si l'on n'admettait point les indices ; on suppose, bien entendu, que ces indices soient eux-mêmes clairement prouvés. Non point que je m'associe à cette autre idée émise par la même école (et contradictoire à la première) : qu'il faut se mon- trer plus facile dans les cléments de preuve, lorsqu'il s'agit de délits (1) Damhol'debe, cap.
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Cependant elle ne soutient pas l'examen, et elle a été fort bien réfutée par MAXTHiEUS (5). H est en effet des crimes qui se commet- tent presque toujours en l'absence de témoins, et dont la poursuite deviendrait impossible si l'on n'admettait point les indices ; on suppose, bien entendu, que ces indices soient eux-mêmes clairement prouvés. Non point que je m'associe à cette autre idée émise par la même école (et contradictoire à la première) : qu'il faut se mon- trer plus facile dans les cléments de preuve, lorsqu'il s'agit de délits (1) Damhol'debe, cap.
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